Subvention : Préservation et valorisation de la trame verte

Code de suivi

HXKSGVSR

Étapes

  1. 1 3 DĂ©pĂ´t du dossier de subvention (Ă©tape courante)
  2. 2 3 Votre identité et vos coordonnées
  3. 3 3 Validation

Informations préalables

Vous souhaitez développer une action en faveur de la trame verte, de la biodiversité. La Métropole de Lyon soutient des projets favorables à la fonctionnalité écologique du territoire, des actions de connaissance, d’implication citoyenne et de suivi des habitats naturels, de la flore et de la faune sauvages.

Les dossiers sont à déposer complets avant le 24 novembre 2023.

DĂ©pĂ´t de votre dossier

Liste des documents à nous retourner :

  • Le dossier de demande de subvention (pdf - 201 Ko) ;
  • Une présentation détaillée du ou des programmes d'actions au format word ;
  • Un tableau financier distinguant les différents volets du programme d'actions ;
  • Une copie de la fiche INSEE de moins de 3 mois,
  • Un R.I.B. de la structure ;
  • La composition détaillée du Conseil d’administration / syndical ;
  • Les statuts de votre structure ;
  • Le compte-rendu de la dernière assemblée générale (uniquement pour les associations) ;
  • L’attestation d’assurance de votre structure à jour de cotisation ;
  • Un budget prévisionnel global de votre structure (si différent du document type intégré au dossier) ;
  • L’attestation de délégation de signature le cas échéant.

Vous devez utiliser et remplir tous les documents du dossier type mis à votre disposition. Les documents financiers propres à l'association sont acceptés, pour autant qu'ils fournissent la même information que les documents financiers fournis dans le dossier et qu'ils soient certifiés par le trésorier de l'association ou son délégataire.

Pièces jointes à transmettre

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(Pour les associations uniquement)

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(Si différent du document type intégré au dossier)

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(Le cas échéant)

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